CARTV

Anglais

Organisation interne et organigramme

Section: 
1
Surtitre: 
Organisation interne
Français

Organisation interne

L’organisme est constitué des unités suivantes :

685
Organisation interne et organigramme

Informations devant être affichées en vertu du Règlement

Section: 
1
Surtitre: 
Accès à l'information
Français

Le CARTV et la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels

1. Contexte règlementaire

Le 22 juin 1982, l’Assemblée nationale a adopté, à l’unanimité, la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. (ci-après la Loi d’accès). Elle a pour but :

684
Informations devant être affichées en vertu du Règlement

664

cartv.gouv.qc.ca, le nouveau nom de domaine Internet du CARTV

An: 
2010
Saison: 
Troisième trimestre
Catégorie: 
Information au public et à l'industrie
Chapeau: 

Dans le but de mettre en évidence sa mission et les liens rattachant le CARTV au gouvernement du Québec, la direction générale de l’organisme a décidé d’utiliser, dès octobre, un nouveau nom de domaine pour son site Web et de modifier les adresses de courriel des membres de son personnel.

Dans le but de mettre en évidence sa mission et les liens rattachant le CARTV au gouvernement du Québec, la direction générale de l’organisme a décidé d’utiliser, dès octobre, un nouveau nom de domaine pour son site Web et de modifier les adresses de courriel des membres de son personnel. Veuillez noter que l’adresse du site deviendra cartv.gouv.qc.ca. Les anciennes adresses de courriel resteront valides pour un certain temps de façon à assurer une transition tout en douceur.

467
Index CARTV: 
cartv.gouv.qc.ca, le nouveau nom de domaine Internet du CARTV

Pages

2015